Lexique AP+

Print Friendly

AMQ

Avis de Mise à Quai

Informations transmises au manutentionnaire pour annoncer l’arrivée d’une marchandise conteneurisée ou conventionnelle – sens arrivée et départ.

Référence attribuée par AP+ à un conteneur ou une expédition conventionnelle.

APD

Annonce Prévisionnelle de Déchargement

Récapitulatif des marchandises annoncées sur un moyen de transport maritime ou terrestre pour un agent fret.

ATA

Annonce de Transport Aérien

Regroupe les informations nécessaires à l’annonce d’arrivée/départ d’un avion à l’aéroport (sens import/arrivée et/ou export/départ).

ATP

Annonce de Transport Physique

Regroupe les informations nécessaires à l’annonce d’arrivée/départ d’un navire dans le port (sens import/arrivée et/ou export/départ).

BAD

Bon A Délivrer

Bon A Délivrer commercial attribué au transitaire réclamateur de la marchandise par l’agent ou le transitaire/dégroupeur.

BACT

Bon A sortir ConTeneur

Permet d’indiquer les informations du Post-acheminement du conteneur et de l’expédition conventionnelle en fonction du mode de calcul du BASI.

BAEA

Bon A Enlever Agent – sens Départ (export)

Attribué de façon implicite lors du constat de réception de la marchandise – paramétrage modifiable selon la place portuaire.

A saisir par l’agent pour autoriser le transitaire à enregistrer une demande de retrait de quai ou un changement de booking.

BAED

Bon A Enlever Douane

Statut douanier accordé à une déclaration et une marchandise

BAET

Bon A Enlever Transitaire – sens Départ (export)

Attribué automatiquement lors de l’obtention du BAE Douane.

Paramétrage modifiable selon la place portuaire.

BAS

Bon A Sortir –   BASI (import)   BASE (export)

Le BAS IMPORT  est le résultat de 3 conditions pour le conteneur BAED + BAD + BACT et 2 conditions pour l’expédition conventionnelle BAED + BAD.

Le BACT peut être utilisé pour le conventionnel.

Le BAS EXPORT obtenu lorsque les conditions « reçu », BAED, BAEA et BAET sont réalisées et dossier du transitaire complet.

BDE

BorDereau d’Expédition

Correspond à un secteur de Douane en charge d’un ou plusieurs lieux de Réception/livraison.

BPC

Bureau de Prise en Charge

Correspond à un secteur de Douane en charge d’un ou plusieurs lieux de Réception/livraison.

CBK

Confirmation de BooKing

CCS

Cargo Community System

CDM

Constat de Dépotage de Masse

Message envoyé de MADTFRET à AP+ pour signifier le dégroupage d’une LTA.

CRE

Constat de REception

Constat de REception d’une marchandise annoncée conteneurisée ou conventionnelle – correspond à la prise en charge par le manutentionnaire de la marchandise arrivée par voie terrestre ou suite à une demande de déplacement.

CRESA

Constat de REception d’une marchandise Sans Annonce préalable au manutentionnaire.

Prise en charge d’une marchandise par le manutentionnaire qui n’a pas fait l’objet d’une annonce – AMQ.

CRESAIR

Constat de REception d’une marchandise Sans Annonce préalable au manutentionnaire spécifique à l »Export Aérien.

Prise en charge d’une marchandise par le magasin de l’aéroport Pôle Caraïbes à l’Export.

DAD

Demande d’Autorisation de Déchargement

Effectuée par l’agent fret à partir de son annonce prévisionnelle de déchargement avant le début des opérations navire.

DADM

Demande d’Autorisation de Déchargement déclaration Modificative

Type de déclaration attribué par AP+.

DADC

Demande d’Autorisation de Déchargement déclaration de Création

d’un BL, conteneur, expédition conventionnelle.

Type de déclaration attribué par AP+.

DADTSM

Demande d’Autorisation de Demande Transfert pour une Sortie Maritime à la Douane

Type de déclaration dans AP+.

La Déclaration générée sur chaque conteneur ou expédition suite à la validation d’une demande de transfert porte le sigle DAT suivi du numéro à 8 chiffres attribué par AP+ – Demande d’Autorisation de Transfert.

DADTEM

Demande d’Autorisation de Demande Transfert pour une Entrée  Maritime à la Douane

Type de déclaration dans AP+.

La Déclaration générée sur chaque conteneur ou expédition suite à la validation d’une demande de transfert porte le sigle DAT suivi du numéro à 8 chiffres attribué par AP+ – Demande d’Autorisation de Transfert.

DAT

Préfixe attribué à AP+ à la Déclaration d’Accord de Transfert

C’est la référence complète DAT que l’utilisateur donne à la douane lorsqu’il a besoin de faire annuler le transfert d’un conteneur ou d’une expédition.

DAU

Document Administratif Unique

Déclaration en douane communautaire.

DDD

Préfixe attribué par AP+  à la Déclaration de Dépotage Définitif

DEDIFF

Déclaration d’Etat des DIFFérences

DESMAD

DEclaration Sommaire des Marchandises en Aire de Dédouanement

Elle est déposée par chaque agent fret après ajustement de son annonce, suite à la réception de l’état des différences au déchargement.

DLC

Identifiant AP+ de la déclaration DELTA.

DOCAC

DOCument d’ACcompagnement de la marchandise

DOC

Préfixe attribué par AP+ pour identifier un BL ou autre DOCument

DOS

Préfixe attribué par AP+ lors de la création d’un DOSsier – sens export par le transitaire

DRQ

Demande de Retrait de Quai

Cette demande doit être enregistrée lorsque le conteneur quitte définitivement le terminal sur lequel il se trouve.

DTE

Demande de Transfert Export AP+

DTI

Demande de Transfert Import AP+

EA

Entrepositaire Agréé

EAD

Export Accompaning Document

Document d’accompagnement d’exportation des marchandises.

Codification utilisée dans AP+ lors de la génération du docac suite au retour de l’application ECS.

ECS

Export Conteneur System

Système douanier communautaire de contrôle des exportations au bureau de sortie de la Communauté Européenne.

ECT

Export ConTeneur

Référence attribuée par AP+ à une expédition conteneurisée, c’est-à-dire à l’AMQ.

ECV

Export ConVentionnel

Référence attribuée par AP+ à une expédition conventionnelle.

EDI

Echanges de Données Informatisées

EDD

Préfixe attribué par AP+  à l’Etat des Différences au Dépotage

C’est la référence complète EDD que l’utilisateur donne à la douane lorsqu’une intervention sur sa liste définitive de dépotage est nécessaire.

Après suppression de la déclaration, le constat de dépotage est invalidé.

EDIFF

Etat des DIFFérences au déchargement d’un moyen de transport

EDDEP

Etat des Différences au DEPotage

FFM

Freight Flight Manifest

Format de message qui représente la liste des LTA des chargées sur un avion.

GAMMA

Gestion de l’Accompagnement des Mouvements de Marchandises soumises à Accises

Application Douane pour la France.- dématérialisation de documentation d’accompagnement des marchandises sensibles

ICS

Import Conteneur System

Inscrit dans le programme communautaire eCUSTOMS, ICS a été mis en place par les règlements (CE) 648/2005 et 1875/2006 dans le cadre de normes SAFE préconisé par l’Organisation Mondiale des Douanes.

Envoi de la déclaration sommaire d’entrée des marchandises transportées au système douanier de l’état membre du premier port touché pour analyse de risque sûreté communautaire, autorisation d’embarquement ou non et transmission de l’avis d’arrivée du moyen de transport.

ICT

Préfixe attribué à une expédition conteneurisée import – Import ConTeneur

ICV

Préfixe attribué à une expédition conventionnelle import – Import ConVentionnel

LPD

Liste Prévisionnelle de Dépotage

2 déclarations sont générées si un transfert de lieu est demandé:

  • Déclaration de dépotage de type LPD, référence DDP……..
  • Déclaration de transfert de type DADTEM, référence DAT……..

LDD

Liste Définitive de Dépotage

Déclaration générée de type LDD, référence DDD……..

LDE

Liste Définitive d’Empotage d’un conteneur

2 déclarations sont générées si un transfert de lieu est demandé :

  • Déclaration d’empotage de type LDE, référence EMP……..
  • Déclaration de transfert de type DADTSM, référence DAT……..

LPE

Liste Prévisionnelle d’Empotage d’un conteneur

Permet de préparer l’empotage d’un conteneur avant l’obtention du BAS pour les expéditions concernées.

Lieu RL

Lieu de Réception Livraison

MADFRET

Logiciel de traitement des colis du magasin de fret de l’aéroport Pôle Caraïbes.

MEAD

Manifeste Export Aérien Douane

Modèle ATP

Modèle d’une annonce de transport physique. Maquette à partir de laquelle l’agent peut créer une ATP.

MRN

Movement Reference Number

MULD

Récapitulatif des marchandises annoncées sur un avion diffusé au manutentionnaire.

NSTI

Nouveau Système de Transit Informatisé

Système informatique Douanier pour le traitement des titres de transit.

NVOCC

Non Vessel Operating Common Carrier

Le NVOCC est recruteur de fret : il achète des capacités de transport maritime auprès des agents (réservation de place à bord des navires). Il effectue des opérations de groupage et dégroupage.

OEA

Opérateur Economique Agréé

OTC

Offre de Transport Commerciale

L’OTC concerne le sens Départ et le sens arrivée et une date prévisionnelle de passage dans le port.

Elle permet à chaque agent d’utiliser ses références internes (interfaces annonce marchandise et booking) et d’y renseigner des informations à caractère commercial ou logistique.

REC

REConnaissance de la marchandise, sens départ

Paramétré par défaut à « explicite » afin d’autoriser la modification d’un constat de réception.

SERVICE

Annoncé par un agent, dans ce cas il est souvent le modèle de son offre commerciale.

Utilisé également par les groupeurs – généralement un service / une destination  afin d’y rattacher les expéditions en vue d’un empotage.

SIC

Système Informatique Communautaire

TBD

TransBorDement d’une marchandise d’un bateau sur un autre.

Avec ou sans changement de terminal, sans manipulation sur la marchandise.

VAB

Statut Vu A Bord attribué à une expédition (AMQ) conteneurisée ou Conventionnelle.

VAQ

Statut Vu A Quai attribué à une expédition (AMQ) conteneurisée ou conventionnelle lors du déchargement de la marchandise ou de la prise en charge par le lieu prenant suite à une demande de déplacement.